Déposée le 19 mai 1992 par la société AREPA Labs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la société AREPA Labs domicilié(e) Siège Social: 5 Chemin de la Côte d'Argent, 92410 VILLE D'AVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 733 698 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREPA Labs - France.
La marque QUILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREPA Labs - Siège Social: 5 Chemin de la Côte d'Argent, 92410 VILLE D'AVRAY - France - SIREN 383733698
AREPA Labs - France
Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274923 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Produits pharmaceutiques, usage humain ou vétérinaire.Substances diététiques bénéficiant du monopole pharmaceutique.Appareils et instruments chirurgicaux, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Services des laboratoires pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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